Si l’abandon de poste peut désormais être assimilé à une présomption de démission, cette notion reste toutefois à manier avec prudence. Pour preuve, un récent arrêt de la Cour de cassation.

Dans cette affaire, un employeur avait autorisé un salarié à solder l’ensemble de ses droits à congés afin de faire face à une situation familiale difficile. Quelques jours avant la date prévue de son retour dans l’entreprise, le salarié avait sollicité un congé sans solde, ce que la société avait refusé mettant l’intéressé en demeure de justifier son absence. Puis, constatant l’abandon de poste, l’employeur avait fini par le licencier pour faute grave.

Mais pour les juges saisis du litige, le licenciement était justifié non par une faute grave, mais par une cause réelle et sérieuse. L’employeur avait contesté. En vain.

C’est à bon droit, selon la Cour de cassation, qu’après avoir constaté que les faits reprochés au salarié d’absence injustifiée étaient établis, les juges ont pu retenir, au regard du contexte tenant à son ancienneté, à son passé disciplinaire irréprochable, et à la nécessité de porter assistance à sa mère âgée, malade et isolée qu’ils ne rendaient pas impossible son maintien dans l’entreprise. En la matière, les circonstances sont donc importantes !

Cour de cassation, chambre sociale, 17 janvier 2024, affaire n° 22-24.589